Déposée le 9 août 1988 par CORNING LIMITED (société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Q.V.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CORNING LIMITED (société britannique), domicilié(e) Wear Glass Works, Alfred Street, Millfield, Sunderland, County Durham, ROYAUME-UNI (dossier no 2122514) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2122514) - France.
La marque Q.V.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORNING LIMITED (société britannique) - Wear Glass Works, Alfred Street, Millfield, Sunderland, County Durham, ROYAUME-UNI (dossier no 2122514) - Royaume-Uni
CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2122514) - France
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 1998 n°2122514 - Publication au BOPI 1998-07-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04
Appareils et instruments scientifiques, notamment appareils en verre et verrerie à usage scientifique;appareils de mesure et de contrôle. Installations, matériel et équipements industriels et chimiques, en verre ou comportant du verre en majeure partie, dispositifs revêtus intérieurement de verre, unités d'évaporation en verre, réacteurs, vases de réaction, réacteurs gaz liquide, appareils d'absorption, unités d'extraction, échangeurs thermiques, colonnes pour procédés industriels, en particulier colonnes de distillation, pièces et éléments de tous les produits précités, notamment tuyauterie en verre, doublures en verre, filtres à vide, soupapes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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